Mentions légales
de Custode.

1. Édition du site

Site : https://custodemedia.com/
Nom du projet : Custode
Adresse de contact : contact@custodemedia.com
Éditeur juridique : À renseigner : identité de la personne physique ou dénomination de la personne morale exploitant Custode.
Adresse de l’éditeur : À renseigner avant publication définitive.
Directeur de publication : À renseigner avant publication définitive.
Identifiant professionnel (SIREN/SIRET, si applicable) : À renseigner selon le statut juridique de l’éditeur.

2. Hébergement

Le site est hébergé par UNIOHOST, association déclarée (loi de 1901).
Adresse du siège : 9 rue du 8 Mai 1945, 69650 Saint-Germain-au-Mont-d’Or, France
SIREN : 993 475 490
SIRET : 993 475 490 00013
RNA : W691 111 692
Téléphone : 07 49 66 45 09
Site : https://uniohost.fr/

3. Propriété intellectuelle

Le nom Custode, son identité graphique, ses textes et les éléments propres au logiciel sont protégés selon les droits applicables. Toute reproduction non autorisée des éléments originaux du site est susceptible de porter atteinte aux droits de leurs titulaires.

Les noms de logiciels tiers, marques, affiches de films ou séries éventuellement présentés restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n’implique aucune affiliation ou approbation.

4. Contenus et disponibilité

Les informations publiées décrivent le projet Custode et ses fonctionnalités connues à la date de mise à jour. Certaines fonctions et plateformes sont présentées comme en développement ; leur disponibilité ou leur calendrier peuvent évoluer.

Les utilisateurs restent responsables de l’utilisation de leurs fichiers et du respect des droits attachés aux œuvres consultées.

5. Données personnelles

Pour connaître les traitements de données susceptibles de résulter de l’utilisation du site et de la prise de contact, consultez notre politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute demande relative au site ou à ses contenus : contact@custodemedia.com.